Suivi écologique des mesures compensatoires liées aux travaux d'aménagement routier dans la Bièvre et le Grésivaudan
Acheteur
| Nom officiel | Département de l'Isère |
|---|---|
| SIRET | 22380001200013 |
| Adresse | 38022 Grenoble |
| Point de contact | @isere.fr |
| Téléphone | +33 476003838 |
Procédure
| Titre | Suivi écologique des mesures compensatoires liées aux travaux d'aménagement routier dans la Bièvre et le Grésivaudan |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Projet stratégique Foncière Environnementale de l'Isère. Gestion et suivi des mesures compensatoires de la Direction de l'accompagnement des territoires aux transitions |
| Identifiant | A26SET-MT001 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90711400 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRK24 - Isère, Département de l'Isère |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 05/10/2026 pm 16:00 (24j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées et références d'études équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées et références d'études équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations