Acheteur

Nom officiel	SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
SIRET	20007335100021
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	3 rue Henri Vincenot, 89100 Saint Clément
NUTS	FRC14
Pays	France
Email	contact@smaep.fr
Téléphone	+33 386865321
Site internet	https://www.smaep.fr

Procédure

Titre	Suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines 2027-2029
Description	Le présent marché consistera à réaliser un suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines de certaines ressources du syndicat pour les années 2027-2029.
Identifiant	1c0a69ff-4975-47f0-afca-8467bee52606
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71620000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC14
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines 2027-2029
Description	Le présent marché consistera à réaliser un suivi renforcé de la qualité des eaux souterraines de certaines ressources du syndicat pour les années 2027-2029.
Nature	Services
CPV	71620000
Lieu	FRC14, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	SMAEP Sens nord-est/Sources des Salles
Delais	Tribunal administratif de Dijon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8b039fa0-ad3b-42f2-9a7c-9e297a413cee
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/04/2026 a 16:20
Langue	Français

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