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Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Fournitures oth-mult 56
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Acheteur
Nom officielCommunauté de communes de Belle Ile en Mer
SIRET24560046500133
Forme juridiqueGroupement de pouvoirs adjudicateurs
ActivitéServices d'administration générale
Adresse56 rue Alexis Danan, 56360 Le Palais
NUTSFRH04
PaysFrance
Point de contactCOLL DE BARRE Maxime
Emailcommande.publique@ccbi.fr
Téléphone0297318304
Site internethttps://www.ccbi.fr/
Procédure
TitreSystème d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
Identifiant029c5d31-e7a7-423c-a16e-2ccde09e7677
Ref. interne2026Q03
Typeoth-mult
NatureFournitures
CPV principal34100000
Lieu d'exécution
NUTSFRH04
VilleLe Palais
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
La consultation présente des conditions d'exécution à caractère environnemental telles que détaillées dans les pièces de la consultation. Conformément au II de l'article L. 2112-2-1 et l'article L. 2184-1 du Code de la commande publique, et tel que justifié dans les pièces de la consultation, la consultation ne prévoit pas de conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi.
Lots (6)
Lot 2026Q03-01 — Véhicules légers d'occasion
100 000 EUR
DescriptionVéhicules légers thermiques de PTAC 3,5T
NatureFournitures
CPV34100000
CPV add.34110000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Lot 2026Q03-02 — Véhicules utilitaires d'occasion
130 000 EUR
DescriptionVéhicules utilitaires thermiques affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers divers pouvant être conduits avec un permis B
NatureFournitures
CPV34100000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Lot 2026Q03-03 — Poids lourd neuf
180 000 EUR
DescriptionCamion de lait
NatureFournitures
CPV34100000
CPV add.34140000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Lot 2026Q03-04 — Poids lourds d'occasion
100 000 EUR
DescriptionVéhicules poids lourds affectés au transport d’engins, d’équipements lourds, de marchandises et d’animaux
NatureFournitures
CPV34100000
CPV add.34140000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Lot 2026Q03-05 — Deux roues d'occasion
10 000 EUR
DescriptionScooters, etc.
NatureFournitures
CPV34410000
CPV add.34420000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Lot 2026Q03-06 — Engins de chantier et agricoles d'occasion
80 000 EUR
DescriptionEngins affectés au chantier et opérations de chargement et déchargement, travaux TP, engins agricoles, etc.
NatureFournitures
CPV34100000
CPV add.16000000
LieuLe Palais, FRH04, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquedps-list
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisCf. RC
Organisations
Communauté de communes de Belle Ile en Mer
SIRET24560046500133
Adresse56 rue Alexis Danan, 56360 Le Palais
NUTSFRH04
PaysFrance
ContactCOLL DE BARRE Maxime
Emailcommande.publique@ccbi.fr
Telephone0297318304
Site webhttps://www.ccbi.fr/
Tribunal administratif de Rennes
SIRET17350005300014
Adresse3 Contour de la Motte, 35044 RENNES CEDEX
NUTSFRH03
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rennes@juradm.fr
Telephone0223212828
Site webhttp://www.ta-rennes.juradm.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant26089cd2-78bc-49ff-b41d-bf0da92a7107
TypeAvis de marché
Date d'envoi09/11/2026 a 17:26
LangueFrançais
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