Acheteur

Nom officiel	HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
SIRET	26690027300019
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	45 rue villon, 69008 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	Direction des Achats - Départements Marchés Travaux
Email	da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Téléphone	000
Site internet	https://www.chu-lyon.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Description	ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004
Identifiant	2bfd9171-4fc2-4bd8-b2dd-e227e5761c3f
Ref. interne	T26_4004_CB
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45112700

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Ville	BRON
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	T 26_4004
Description	ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004
Nature	Travaux
CPV	45112700
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:30 (36j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Lyon

Delais

*Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f27f6335-2cb2-4980-a002-abf00156a293
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/04/2026 a 15:44
Langue	Français

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