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Toulon - Accord-cadre relatif à l'exploitation, maintenance et fourniture d'énergie de la chaufferie biomasse de l'îlot Sainte Anne

Services Procédure restreinte 83
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Acheteur
Nom officielMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
Forme juridiquePouvoir adjudicateur central
ActivitéDéfense
AdresseBCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9, 83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Point de contactMme Fabienne MARIOT
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone+33 422426541
Site internethttps://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
TitreToulon - Accord-cadre relatif à l'exploitation, maintenance et fourniture d'énergie de la chaufferie biomasse de l'îlot Sainte Anne
Identifiant149142cf-8a5e-4dd5-bbf4-5452c3ef1dcc
Ref. interne2025-SID-MED-0131
TypeProcédure restreinte
NatureServices
CPV principal50720000
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
VilleToulon
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Se référer au règlement de consultation, téléchargeable sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Lot
IntituleToulon - Accord-cadre relatif à l'exploitation, maintenance et fourniture d'énergie de la chaufferie biomasse de l'îlot Sainte Anne
DescriptionLe besoin porte sur l'exploitation complète d'une chaufferie biomasse et de son réseau de distribution associé, incluant la maintenance et l'entretien des équipements, ainsi que la fourniture des combustibles (gaz et biomasse).
NatureServices
CPV50720000
LieuToulon, FRL05, France
Durée12 mois
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulon
DelaisSe référer au règlement de consultation
Organisations
MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
AdresseBCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9, 83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
ContactMme Fabienne MARIOT
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Telephone+33 422426541
Site webhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Tribunal administratif de Toulon
SIRET2
Adresse5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone+33 494427930
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
SIRET3
AdressePréfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6, 13282 MARSEILLE
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailcatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Telephone0484354554
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Informations sur l'avis
Identifiant4fdbf7db-1025-49b5-a6db-110156941f4e
TypeAvis de marché
Date d'envoi18/05/2026 a 10:05
LangueFrançais
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