Acheteur

Nom officiel	Département des Côtes d'Armor
SIRET	22220001600327
Adresse	22000 SAINT-BRIEUC
Point de contact	Service Commande Publique
Profil acheteur	www.megalis.bretagne.bzh

Procédure

Titre	Traitement archivistique et matériel d'archives contemporaines conservées aux Archives Départementales des Côtes d'Armor
Description	La prestation a pour objet le traitement intellectuel (classement, description et rédaction d’un instrument de recherche normalisé et prêt à être diffusé) et le traitement matériel (conditionnement adapté) de documents d’archives conservés aux Archives départementales des Côtes-d’Armor. Il s’agit d’archives contemporaines et notariales dont les producteurs sont les services de l’Etat et du Département, les établissements publics ainsi que les officiers publics ministériels.
Identifiant	CD22-2026-ARCHIV3-MBE
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	92512000

Lieu d'exécution

Lieu	Département des Côtes d'Armor

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	12/10/2026 pm 12:00 (20j restants)

Conditions de participation

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