Traitement des chaussées par hydrorégénération pour le Département de la Creuse

Travaux Procédure adaptée 23 29j restants

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Acheteur

Nom officiel	Conseil Departemental De La Creuse
SIRET	`22230962700016`
Adresse	23011 GUERET
Point de contact	Isabelle Depeige
Téléphone	+33 544302673

Procédure

Titre	Traitement des chaussées par hydrorégénération pour le Département de la Creuse
Description	Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux. Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande. L'hydrorégénération des zones ressuantes et la restauration de la macrotexture seront réalisées d'octobre à mars, par température du support comprise entre 3 et 25°C. Le nettoyage de la chaussée sera réalisé toute l'année, selon nécessité. Le délai plafond d'exécution des bons de commande du nettoyage de la chaussée est fixé à 30 jours calendaires par l'Acheteur, sauf stipulation particulière mentionnée dans le bon de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction
Identifiant	`26DR05`
Type	Procédure adaptée
Nature	Travaux
CPV principal	`45233141`

Lieu d'exécution

Lieu	Territoire du Département de la Creuse 23000

Informations générales

Variantes	Non autorisées
Date limite	29/06/2026 pm 12:00 (29j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la consultation.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 10 du Règlement de la consultation.
L'accord-cadre sera conclu à compter du 1er octobre 2026 (ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2026) pour une période initiale allant jusqu'au 30 septembre 2027 (inclus). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (la durée maximale, reconductions incluses, ne pouvant excéder le 30 septembre 2030 inclus)

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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