Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes de Beaucaire (30)
SIRET	24300058500105
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 avenue de la Croix Blanche, 30300 Beaucaire
NUTS	FRJ12
Pays	France
Email	juridique@laterredargence.fr
Téléphone	+33 466595454
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Traitement des déchets de balayage urbain
Description	Traitement des déchets de balayage urbain sur le territoire de la CCBTA
Identifiant	a3856e1d-fac1-4b31-a882-6ed0f75c93c3
Ref. interne	n°2026-09-08 Traitement des déchets de balayage urbain
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	N°2026-09-08 Traitement des déchets issus du balayage urbain
Description	Traitement des déchets issus du balayage urbain
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	Beaucaire, FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/10/2026 à 12:00 (43j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nimes
Delais	TA de Nimes

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9970739f-1507-4d35-be6b-9b91fb7b7474
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/09/2026 a 12:00
Langue	Français

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