Acheteur

Nom officiel	Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
SIRET	4561
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Maison de l'intercommunalité, 38162 Saint Marcellin cedex
NUTS	FRK24
Pays	France
Point de contact	De Azevedo Frederic — Président
Email	commande.publique@smvic.fr
Téléphone	0476384548
Site internet	http://www.saintmarcellin-vercors-isere.fr

Procédure

Titre	Traitement des déchets verts
Identifiant	4377026f-210b-4f88-b176-1f87ea346e11
Ref. interne	2026S04
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	380 000 EUR

Lot

Intitule	Traitement des déchets verts
Nature	Services
CPV	90513000
Durée	48 mois
Montant estimé	380 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	28/08/2026 à 11:30 (45j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	28/08/2026 à 11:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ad5342ba-139d-46bc-80b7-398186b70772
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/07/2026 a 10:10
Langue	Français

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