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Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries

Services Procédure ouverte 54 32j restants
Acheteur
Nom officielCC Terres Touloises
SIRET20007056300057
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseRue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves, 54201 TOUL CEDEX
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcommandepublique@terrestouloises.com
Téléphone+33 383649044
Profil acheteurhttps://terrestouloises.e-marchespublics.com
Procédure
TitreTraitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries
DescriptionLa présente consultation a pour objet, pour le compte de la CC2T, le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des tout-venants collectés en déchèterie.
Identifiant1fb1605a-cc91-4426-98de-74a5400ae53e
Ref. interne2026_AOO_04
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
Lieu d'exécution
NUTSFRF31
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot 2026_AOO_04_1 — Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées
DescriptionLa présente consultation a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées de la CC2T, par stockage ou traitement thermique et toute sujétion associée.
NatureServices
CPV90500000
LieuFRF31, France
Durée3 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 24/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre90 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nancy
Lot 2026_AOO_04_2 — Traitement des tout-venants collectés en déchèteries
DescriptionLa présente consultation a pour objet " traitement des tout-venants collectés en déchèteries " de la CC2T, par valorisation matière et/ou énergétique notamment les procédés de préparation et de production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) ou tout autre traitement compatible
NatureServices
CPV90500000
LieuFRF31, France
Durée3 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 24/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre90 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nancy
Organisations
CC Terres Touloises
SIRET20007056300057
AdresseRue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves, 54201 TOUL CEDEX
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcommandepublique@terrestouloises.com
Telephone+33 383649044
Tribunal administratif de Nancy
SIRET17540005000019
Adresse5 place de la Carrière CO n° 20038, 54036 NANCY
NUTSFRF31
PaysFrance
ContactGreffe du Tribunal administratif
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone+33 383174343
CC Terres Touloises
SIRET20007056300057
AdresseRue Mémorial du Génie, 54201 TOUL Cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcommandepublique@terrestouloises.com
Telephone+33 383649044
DEMATIS
SIRET45072478600030
Adresse75015 Paris
NUTSFR101
PaysFrance
Emailcontact@dematis.com
Telephone+33 172365548
Site webwww.dematis.com
Informations sur l'avis
Identifiantf106f05b-7b55-4b3d-a6f1-ce933e44778e
TypeAvis de marché
Date d'envoi22/10/2026 a 11:00
LangueFrançais

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