Acheteur

Nom officiel	Syndicat Intercommunal d'Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre
SIRET	25580118500018
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	7 place de la République, 58000 NEVERS
NUTS	FRC12
Pays	France
Point de contact	Service Commande Publique
Email	commande.publique@sieeen.fr
Téléphone	+33 386597690
Site internet	http://www.sieeen.fr/

Procédure

Titre	Traitement du bois en mélange (hors REP)
Description	La présente consultation concerne le traitement du bois en mélange (hors REP). Prestations afférentes au traitement de déchets bois en mélange, suite à la résiliation de l'accord-cadre précédent (lot 3 de l'accord-cadre de traitement des déchets ménagers et assimilés de 2024).
Identifiant	0c34a554-ec5f-4419-8d48-163a0d9c4c2c
Ref. interne	2026DEC14
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC12
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Traitement du bois en mélange (hors REP)
Description	La présente consultation concerne le traitement du bois en mélange (hors REP). Prestations afférentes au traitement de déchets bois en mélange, suite à la résiliation de l'accord-cadre précédent (lot 3 de l'accord-cadre de traitement des déchets ménagers et assimilés de 2024).
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	FRC12, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/11/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	dc7dd029-8470-438b-b341-7297e60f29b5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/10/2026 a 08:38
Langue	Français

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