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Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

Services Procédure ouverte 28 29j restants
Acheteur
Nom officielC'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
SIRET88327
Forme juridiquepub-undert-la
ActivitéProtection de l'environnement
AdressePlace des Halles, 28000 Chartres
NUTSFRB02
PaysFrance
Point de contactHERMELINE Anthony — Directeur général
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Téléphone0237369827
Site internethttps://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets
Procédure
TitreTraitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
DescriptionLa présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum).
Il peut être reconduit trois fois un an
Identifiante3eea708-3326-4357-ad69-d06dc5312f27
Ref. interne26S007
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90513000
Lieu d'exécution
NUTSFRB02
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot 1 — Traitement et valorisation de la terre
NatureServices
CPV90513000
LieuMainvilliers, FRB02, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 01/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres01/12/2026 à 13:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Chartres
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lot 2 — Traitement et valorisation des inertes
NatureServices
CPV90513000
LieuMainvilliers, FRB02, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 01/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres01/12/2026 à 13:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Chartres
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET81522038-FFDD-9454-8D8BEEC6F71E4860
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
SIRET88327
AdressePlace des Halles, 28000 Chartres
NUTSFRB02
PaysFrance
ContactHERMELINE Anthony
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Telephone0237369827
Site webhttps://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
SIRET8152207B-D64C-0348-C44F7A9AD10FF4EC
AdresseLa mare Corbonne, 28300 Mainvilliers
NUTSFRB02
PaysFrance
ContactService Affaires juridiques et institutionnelles
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Telephone0237369827
Tribunal judiciaire de Chartres
SIRET815220A2-E726-3367-ABBEB02239199D4F
Adresse3 Rue Saint-Jacques, 28019 Chartres
NUTSFRB02
PaysFrance
Emailtj1-chartres@justice.fr
Telephone0237187700
Informations sur l'avis
Identifiant983118e1-e6e9-4288-812e-f5cfbe512bb9
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/10/2026 a 14:10
LangueFrançais

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