Acheteur

Nom officiel	Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
SIRET	70200590100104
Activité	Transports urbains
Adresse	42-52 Quai de la Rapée, 75012 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	setec.t7.amj.orga@setec.com
Téléphone	0182516700
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Description	Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Identifiant	78f8908b-e28a-4e43-aade-d06a03b474af
Ref. interne	2026-20-T7
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45113000

Lieu d'exécution

NUTS	FR104
Ville	JUVISY-SUR-ORGE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Description	Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d’exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d’emprises, abattage d’arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d’accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l’éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L’ouverture de fosses d’arbres. Cette liste n’est pas exhaustive et est complétée par l’ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
Nature	Travaux
CPV	45113000
Lieu	JUVISY SUR ORGE, FR104, France
Durée	96 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/10/2026 à 13:00 (63j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités

Delais

(i) avant la signature de l'accord-cadre : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion de l'accord-cadre. (ii) Après la signature de l'accord-cadre : - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification de l'accord-cadre et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 0144594400 Télécopie : 0144594646 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ff0dd04c-0ea3-4d0f-8992-bdbbb1b51718
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/08/2026 a 16:30
Langue	Français

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