Acheteur

Nom officiel	Mâconnais-Beaujolais Agglomération
SIRET	20007030800016
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	67 esplanade du Breuil, 71011 Mâcon cedex
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Monsieur Jean-Patrick Courtois
Email	marchespublics@mb-agglo.com
Téléphone	0385210770
Site internet	https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=690318&am

Procédure

Titre	Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération - relance
Identifiant	4e733b49-9a6c-4a38-91a3-ec9f76d6a44f
Ref. interne	AOO_DECHETS_VEGETAUX_RELANCE
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000
CPV additionnel	77120000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération - relance
Nature	Services
CPV	90513000
CPV add.	77120000
Lieu	FRC13, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	22/09/2026 à 12:00 (44j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Dijon
Delais	voir règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5c8a8a3c-dfd1-48a8-bf45-e5d37faf1f20
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/08/2026 a 15:45
Langue	Français

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