Acheteur

Nom officiel	Mairie d'Orcières
SIRET	1943
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Le village, 05170 Orcières
NUTS	FRL02
Pays	France
Point de contact	Le Maire
Email	dst@orcieres-mairie.fr
Téléphone	0492557026
Site internet	http://www.orcieres-mairie.fr
Profil acheteur	https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com

Procédure

Titre	Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières
Description	Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
Identifiant	6033e568-2f2b-4b83-899e-eb6c05733da1
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60130000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL02
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières
Description	Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
Nature	Services
CPV	60130000
Lieu	Orcières, FRL02, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	07/10/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	07/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	91f947d2-e81c-48bb-9b9a-f0d3260f30c1
Type	Avis de marché
Date d'envoi	01/09/2026 a 10:10
Langue	Français

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