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Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses

Loire Forez agglomération recherche des services de transport en 2 lots : le premier pour les élèves vers des centres aquatiques, et le second pour des animations diverses. Chaque lot aura un accord-cadre distinct avec plusieurs attributaires.

Services Procédure ouverte 42 17j restants
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Acheteur
Nom officielLoire Forez agglomération
SIRET19
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse17 Boulevard de la Préfecture, 42605 Montbrison Cedex
NUTSFRK25
PaysFrance
Point de contactBAZILE Christophe — Président
Emailcommandepublique@loireforez.fr
Téléphone0426547000
Site internethttp://www.loireforez.fr/
Profil acheteurhttp://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure
TitreTransport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
DescriptionLe présent accord-cadre se décompose en 2 lots :
- Lot 1 : transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
- Lot 2 : transport de personnes pour des animations diverses
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Le lot 1 sera exécuté par des marchés subséquents (accord-cadre avec 4 attributaires) et le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande (accord-cadre avec 2 attributaires)
Identifiant5d8f502b-5180-4ee2-a795-5864c5d8fb38
Ref. interne26LFTR017
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60140000
CPV additionnel60130000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr
Lots (2)
Lot 1 — Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
270 000 EUR
NatureServices
CPV60140000
Durée11 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (17j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
DelaisUn référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Lot 2 — Transport de personnes pour des animations diverses
40 000 EUR
NatureServices
CPV60140000
Durée8 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (17j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
DelaisUn référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET981C3EA1-B59A-08EE-2516501D887FBD70
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Loire Forez agglomération
SIRET19
Adresse17 Boulevard de la Préfecture, 42605 Montbrison Cedex
NUTSFRK25
PaysFrance
ContactBAZILE Christophe
Emailcommandepublique@loireforez.fr
Telephone0426547000
Site webhttp://www.loireforez.fr/
LOIRE FOREZ agglomération
SIRET981C3EC1-EC33-B48E-0021CFE33BA5E0E2
Adresse17 bd de la Préfecture, 42600 Montbrison
NUTSFRK25
PaysFrance
ContactDirection de la commande publique et des affaires juridiques
Emailcommandepublique@loireforez.fr
Telephone0426547000
Tribunal administratif de Lyon
SIRET981C3ED1-983E-E40F-3C733AA14837EB18
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Site webhttps://www.telerecours.fr
Informations sur l'avis
Identifiant2d4ee8ad-39f7-4551-978d-a9af7f29e9ad
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/03/2026 a 10:10
LangueFrançais
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