Acheteur

Nom officiel	Mairie La Queue en Brie

Procédure

Titre	Transport d'enfants dans le cadre scolaire
Description	Ramassage scolaire et transport d'enfants dans le cadre d'activités sportives scolaires
Identifiant	1b7409d5-6b7d-4f39-b6be-7013a7578495
Ref. interne	AOO2026/01
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60100000

Lieu d'exécution

NUTS	FR107
Ville	Val-de-Marne
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Transport d'enfants dans le cadre scolaire
Description	Ramassage scolaire et transport d'enfants dans le cadre d'activités scolaires
Nature	Services
CPV	60100000
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Non autorisée
Langue	Français
Date limite	19/05/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Delais	Voir CCAP

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	bd6a489f-c6ff-4872-85c5-e000951999c1
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/04/2026 a 15:08
Langue	Français

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