Acheteur

Nom officiel	EPMS Chancepoix
SIRET	26770032600015
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Santé
Adresse	RD40, 77570 Chateau Landon
NUTS	FR102
Pays	France
Point de contact	Xavier Listwan
Email	x.listwan@epmschancepoix.fr
Téléphone	+33 164455583
Site internet	https://epms-chancepoix.com/

Procédure

Titre	TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
Description	La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Identifiant	fc2f2bb8-c11b-4c9b-ae62-d24c915d2230
Ref. interne	2600001
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60130000
CPV additionnel	60100000

Lieu d'exécution

NUTS	FR102
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
Description	La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Nature	Services
CPV	60130000
CPV add.	60100000
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/08/2026 à 10:00 (17j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	bdc851de-04c2-4b6a-8d0b-987da7357b18
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/07/2026 a 15:36
Langue	Français

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