Transport d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés

Nom officiel	Institut Public Ocens
SIRET	`26440270200106`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	2 Rue Rene Dunan, 44109 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France
Email	contrats.marches@ocens.fr
Téléphone	+33 240756315
Site internet	https://www.ocens.fr/
Profil acheteur	https://ocens.e-marchespublics.com

Titre	Transport d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Description	Le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés entre leur domicile, les sites de l'Institut et les Unités d'Enseignement Externalisées (UEE) sur l'année scolaire 2026-2027 et sur les premiers mois de l'année scolaire 2027-2028.
Identifiant	`923330f2-09dd-49e6-8fa5-dbc9485c1deb`
Ref. interne	`AOO-2610`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60130000`

NUTS	FRG01
Ville	Nantes
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot 2610-01 — Lot 01

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-02 — Lot 02

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-03 — Lot 03

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-04 — Lot 04

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-05 — Lot 05

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-06 — Lot 06

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-07 — Lot 07

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-08 — Lot 08

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-09 — Lot 09

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-10 — Lot 10

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-11 — Lot 11

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-12 — Lot 12

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-13 — Lot 13

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-14 — Lot 14

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-15 — Lot 15

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-16 — Lot 16

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-17 — Lot 17

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-18 — Lot 18

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-19 — Lot 19

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-20 — Lot 20

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-21 — Lot 21

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-22 — Lot 22

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-23 — Lot 23

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-24 — Lot 24

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-25 — Lot 25

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-26 — Lot 26

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-27 — Lot 27

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-28 — Lot 28

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-29 — Lot 29

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-30 — Lot 30

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-31 — Lot 31

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-32 — Lot 32

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-33 — Lot 33

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-34 — Lot 34

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-35 — Lot 35

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-36 — Lot 36

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-37 — Lot 37

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-38 — Lot 38

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-39 — Lot 39

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-40 — Lot 40

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-41 — Lot 41

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-42 — Lot 42

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-43 — Lot 43

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-44 — Lot 44

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-45 — Lot 45

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-46 — Lot 46

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-47 — Lot 47

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-48 — Lot 48

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-49 — Lot 49

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-50 — Lot 50

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-51 — Lot 51

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-52 — Lot 52

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-53 — Lot 53

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-54 — Lot 54

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-55 — Lot 55

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Lot 2610-56 — Lot 56

Description	transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Nantes, FRG01, France
Durée	15 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	1 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

SIRET	`17440005100010`
Adresse	6 allée de l'île Gloriette, 44400 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Identifiant	`b45bc4ca-996b-4801-99b5-40a7d92b1539`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/06/2026 a 17:50
Langue	Français

Transport d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (56)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques