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TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES

Services Procédure ouverte 12 32j restants 1 400 000 EUR
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Acheteur
Nom officielCA RODEZ AGGLOMERATION
SIRET90094
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse17 Rue Aristide Briand, 12000 Rodez
NUTSFRJ22
PaysFrance
Point de contactMAZARS Stéphane
Emailmarchespublics@rodezagglo.fr
Téléphone0565738300
Site internethttps://www.rodezagglo.fr/
Profil acheteurhttps://marchespublics-smica.safetender.com/
Procédure
TitreTRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant95611d17-fd24-4411-a1b7-a9ea03b51697
Ref. interne2026808
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
Lieu d'exécution
NUTSFRJ22
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 400 000 EUR
Lot
IntituleTRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
NatureServices
CPV90500000
LieuFRJ22, France
Montant estimé1 400 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 06/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres06/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETFD0840BF-EE77-D604-53B154816503C828
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
CA RODEZ AGGLOMERATION
SIRET90094
Adresse17 Rue Aristide Briand, 12000 Rodez
NUTSFRJ22
PaysFrance
ContactMAZARS Stéphane
Emailmarchespublics@rodezagglo.fr
Telephone0565738300
Site webhttps://www.rodezagglo.fr/
CA RODEZ AGGLOMERATION
SIRETFD0840F0-97FB-8C92-86160C5C85DC059F
Adresse17 Rue Aristide Briand, 12000 Rodez
NUTSFRJ22
PaysFrance
EmailMarchespublics@rodezagglo.fr
Telephone0565738303
Tribunal administratif de Toulouse
SIRETFD084106-F063-8D7B-9A04DC25DF4542E6
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
Tribunal administratif de Toulouse
SIRETFD084129-FA6A-A024-75A290F1AA09A166
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
Informations sur l'avis
Identifiant2ed3f9f7-93ca-451d-9179-985c1c260919
TypeAvis de marché
Date d'envoi03/09/2026 a 09:10
LangueFrançais
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