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Transport de personnes

Services Procédure ouverte 76 35j restants
Acheteur
Nom officielVille de Rouen
Procédure
TitreTransport de personnes
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiantb23d8d72-45ef-48a3-87cb-a76581e6406a
Ref. interne25DEE01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60140000
Lieu d'exécution
NUTSFRD22
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Les lots 1 et 2 seront attribués à un seul opérateur économique.
Le lot 3 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Lots (3)
Lot 01 — Transport de personnes sur une courte distance
NatureServices
CPV60140000
LieuFRD22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rouen
Lot 02 — Transport de personnes sur une longue distance
NatureServices
CPV60140000
LieuFRD22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rouen
Lot 03 — Transport sanitaire de personnes
NatureServices
CPV60140000
LieuFRD22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rouen
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET98A6A0B6-0527-6D1F-6D848072410B4D04
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Ville de Rouen
SIRET51997
AdresseHôtel de Ville, 76037 Rouen Cedex
NUTSFRD22
PaysFrance
ContactMAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Emailcommande-publique@rouen.fr
Telephone0276089005
Site webhttps://www.rouen.fr/
Tribunal administratif de Rouen
SIRET98A6A0E1-A66D-295B-BA1C7CFAFE82AEFB
Adresse53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone0232081270
Tribunal administratif de Rouen
SIRET98A6A0F5-F045-E508-15D5996A03CD1FC2
Adresse53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone0232081270
Ville de Rouen
SIRET98A6A109-D811-5F81-B2C09CF35E860031
AdresseVille de Rouen, 76037 Rouen Cedex
NUTSFRD22
PaysFrance
ContactService Commande Publique
Emaildaj.commandepublique@rouen.fr
Telephone0235086900
CCAS de Rouen
SIRET98A6A11C-F409-8C6C-D07A6CB87175A36A
Adresse2 rue de germont, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emaildaj.commandepublique@rouen.fr
Telephone0235079810
Informations sur l'avis
Identifianta01c955a-53c2-4840-95a9-485113060802
TypeAvis de marché
Date d'envoi12/08/2026 a 13:10
LangueFrançais

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