Acheteur

Nom officiel	Mairie La Queue en Brie

Procédure

Titre	Transport de personnes en autocars
Description	Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune, organisées par les Services de la Mairie, du CCAS, et par les coopératives scolaires des écoles de la commune adhérentes à l'OCCE94
Identifiant	ae8a34aa-19e2-4193-9acb-7ded5ec79ef2
Ref. interne	AOO 2026/02
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60100000

Lieu d'exécution

NUTS	FR107
Ville	Val-de-Marne
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Transport de personnes en autocars
Description	Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune organisées par les Services de la Ville, le CCAS et les coopératives scolaires Caudaciennes adhérentes à l'OCCE94.
Nature	Services
CPV	60100000
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	17/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Delais	Voir CCAP

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a19d348b-e1b8-4efd-b2c3-b41c6861fb98
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/10/2026 a 10:42
Langue	Français

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