Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques

Services Procédure adaptée 30 37j restants

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Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Terre de Camargue
SIRET	`24300065000016`
Adresse	30220 AIGUES-MORTES
Point de contact	Service de la commande publique
Téléphone	+33 611363031

Procédure

Titre	Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	`6CDV04`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`60140000`

Lieu d'exécution

Lieu	FRJ12 - Gard, CC TERRE DE CAMARGUE 30220 Aigues-mortes

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	05/10/2026 pm 17:00 (37j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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