Acheteur

Nom officiel	Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET	25620407400056
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	11 rue Volta, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines
NUTS	FRE12
Pays	France
Email	marche-public@smav62.fr
Téléphone	0321160001
Site internet	http://www.smav62.fr

Procédure

Titre	Transport des ordures ménagères
Description	La présente consultation a pour objet le transport des ordures ménagères, collectées par le SMAV, vers les sites de traitement.
Identifiant	814e9000-4a6d-47ab-9dff-3f30d347bd0e
Ref. interne	26AO13
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90512000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Transport des ordures ménagères
Description	Transport des ordures ménagères collectées par le SMAV vers les sites de traitement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée ferme de 27 mois sans montant minimum et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT pour la durée de l'accord-cadre
Nature	Services
CPV	90512000
Durée	27 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	11/12/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Lille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	c9771dd4-a221-4ce9-a5e3-332b2171c000
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/11/2026 a 09:19
Langue	Français

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