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TRANSPORT EN AUTOCAR INTRA ET EXTRA MUROS

Services Procédure ouverte 59 33j restants
Acheteur
Nom officielMairie d’AUBY
SIRET21590028300148
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse25 rue Léon Blum, 59950 AUBY
NUTSFRE11
PaysFrance
Point de contactBernard CZECH — Maire
Emailb.czech@auby.fr
Téléphone+33 327996060
Site internethttps://extranet.auby.fr/
Procédure
TitreTRANSPORT EN AUTOCAR INTRA ET EXTRA MUROS
Identifiant3da63bb7-6648-4b3b-aa91-46696507025c
Ref. internePPP000-70/6009/2026-77
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60170000
Lieu d'exécution
NUTSFRE11
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (3)
Lot 2026-77_1 — Ramassage scolaire des collégiens et transports des accueils collectifs de mineurs (ACM)
Descriptionle transport public de personnes concernant le ramassage scolaire des collégiens, le ramassage des ACM
NatureServices
CPV60170000
CPV add.60172000
LieuAUBY, FRE11, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/12/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
DelaisOrganisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Lot 2026-77_2 — Transports occasionnels (sorties scolaires, déplacements vers la piscine, activités sportives et culturelles, etc.);
Descriptionle transport public de personnes concernant le ramassage scolaire des collégiens, le ramassage des ACM
NatureServices
CPV60170000
CPV add.60172000
LieuAUBY, FRE11, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/12/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
DelaisOrganisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Lot 2026-77_3 — Voyages en France et à l’étranger »
Descriptionle transport public de personnes concernant le ramassage scolaire des collégiens, le ramassage des ACM
NatureServices
CPV60170000
CPV add.60172000
LieuAUBY, FRE11, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/12/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
DelaisOrganisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisations
Mairie d’AUBY
SIRET21590028300148
Adresse25 rue Léon Blum, 59950 AUBY
NUTSFRE11
PaysFrance
ContactBernard CZECH
Emailb.czech@auby.fr
Telephone+33 327996060
Site webhttps://extranet.auby.fr/
Comité consultatif de règlement amiable des différents Préfecture de Meurthe-et-Moselle
SIRET17540001900014
Adresse1, rue du Préfet Claude Érignac, 54038 NANCY CEDEX
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailtherese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone+33 383342565
Tribunal Administratif de Lille
SIRET17590003400026
Adresse5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014 LILLE CEDEX
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone+33 359542342
Site webhttp://lille.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant3f28cf09-7ec8-459c-ad86-fc031aba82a2
TypeAvis de marché
Date d'envoi29/10/2026 a 12:07
LangueFrançais

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