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Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Services Procédure ouverte 90 33j restants
Acheteur
Nom officielSERTRID
SIRET25900073500029
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse34 rue de l'Industrie, 90140 Bourogne
NUTSFRC24
PaysFrance
Point de contactService Finances
Emailcontact@sertrid.fr
Téléphone+33 384364690
Site internetwww.sertrid.fr
Profil acheteurwww.achatpublic.com
Procédure
TitreTransport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
DescriptionTransport et traitement de REFIOM en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Identifiant9da17faf-657d-4eb2-9f40-21b82b6ff533
Ref. interne2026-22
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90513400
Lieu d'exécution
NUTSFRC24
VilleBourogne
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot Lot n°1 — Transport et valorisation des REFIOM
NatureServices
CPV90513400
LieuBourogne, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 10/11/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
DelaisService auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel +33 3 81 82 60 00 Fax : +33 3 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Lot Lot n°2 — Transport et traitement des REFIOM en centre d'enfouissement technique (CET) de classe 1
DescriptionTransport et valorisation des REFIOM
NatureServices
CPV90513400
LieuBourogne, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 10/11/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
DelaisService auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel +33 3 81 82 60 00 Fax : +33 3 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Organisations
SERTRID
SIRET25900073500029
Adresse34 rue de l'Industrie, 90140 Bourogne
NUTSFRC24
PaysFrance
ContactService Finances
Emailcontact@sertrid.fr
Telephone+33 384364690
Site webwww.sertrid.fr
Tribunal administratif de Besançon
SIRET172 500 050 00015
Adresse30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
ContactGreffe du tribunal administratif de Besançon
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone+33 381826000
Site webhttps://besancon.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiantc65cd939-4653-42f1-8f6f-93ccbe7f8bc3
TypeAvis de marché
Date d'envoi07/10/2026 a 08:08
LangueFrançais

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