Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
SIRET	3886
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	268, Route du Suet, 74350 Cruseilles
NUTS	FRK28
Pays	France
Point de contact	MERMILLOD Sylvie — Présidente
Email	marchespublics@ccpaysdecruseilles.org
Téléphone	0450081616
Site internet	http://www.ccpaysdecruseilles.org
Profil acheteur	http://www.mp74.fr

Procédure

Titre	TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE
Description	Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison de la nature des prestations qui ne sont pas dissociables Il s'agit d'un accord-cadre reconductible en raison du caractère récurrent des prestations
Identifiant	c58ba982-7582-4860-b4ba-05c8fb06afbd
Ref. interne	2026SER06
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513700
CPV additionnel	90513800

Lieu d'exécution

NUTS	FRK28
Ville	cruseilles
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	600 000 EUR

Lot

Intitule	TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE
Description	Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison de la nature des prestations qui ne sont pas dissociables Il s'agit d'un accord-cadre reconductible en raison du caractère récurrent des prestations
Nature	Services
CPV	90513700
CPV add.	90513800
Lieu	cruseilles, FRK28, France
Durée	48 mois
Montant estimé	600 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	03/08/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	03/08/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble
Delais	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	1287bb84-da52-462d-8242-f0b25a96238f
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/07/2026 a 15:10
Langue	Français

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