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Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Services Procédure ouverte 13 30j restants
Acheteur
Nom officielTerre de Provence Agglomération
SIRET88061
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse5 place Marius Chabrand, 13630 Eyragues
NUTSFRL04
PaysFrance
Point de contactChabaud Corinne — La Présidente
Emailmarchespublics@terredeprovence-agglo.com
Téléphone0432614295
Site internethttps://www.terredeprovence-agglo.com
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.info
Procédure
TitreTransport et traitement des ordures ménagères résiduelles
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il n'y a pas de variante
Identifiant428e1827-587b-4440-b308-2543f682544d
Ref. interne2026M25-DECH
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
Lieu d'exécution
NUTSFRL04
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis
Lot
IntituleTransport et traitement des ordures ménagères résiduelles
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il n'y a pas de variante
NatureServices
CPV90500000
LieuEyragues, FRL04, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 06/11/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres06/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET804D2D83-BA67-7EF6-4F706F1B8E2510C5
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Terre de Provence Agglomération
SIRET88061
Adresse5 place Marius Chabrand, 13630 Eyragues
NUTSFRL04
PaysFrance
ContactChabaud Corinne
Emailmarchespublics@terredeprovence-agglo.com
Telephone0432614295
Site webhttps://www.terredeprovence-agglo.com
Terre de Provence Agglomération
SIRET804D2DDC-D158-4824-9E9D49AA2D370CFB
Adresse5 place Marius Chabrand, 13630 Eyragues
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailmaarchespublics@terredeprovence-agglo.com
Telephone0432614295
Tribunal administratif de Marseille
SIRET804D2DEB-C6A9-72C2-EF4243B3822A19B8
Adresse31 rue Jean-François Leca, 13235 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Tribunal administratif de Marseille
SIRET804D2DFB-E0FD-5899-8779DACCFE0BE5FD
Adresse31 rue Jean-François Leca, 13235 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Informations sur l'avis
Identifiant62a2245a-52d1-4ab2-ac4e-5521443e913d
TypeAvis de marché
Date d'envoi05/10/2026 a 18:10
LangueFrançais

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