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TRANSPORT ET TRAITEMENT / VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DES DECHETTERIES-.

Services Procédure ouverte 54 64j restants
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Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
SIRET20007032400013
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse11 avenue de la liberation CS 70047, 54300 LUNEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailmarchepublic@delunevilleabaccarat.fr
Téléphone0383740500
Procédure
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT / VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DES DECHETTERIES-.
DescriptionLes prestations sont réparties en 5 lots. Il s'agit du traitement et du transport des déchets issus des déchetteries de la collectivité.
Identifiant18674d30-6ea0-45b5-8365-048164c6b72b
Ref. interne2026-008SER
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90513000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Conditions de remises des offres ou des candidatures : La Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr.

Modalités d'obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr

Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Lots (5)
Lot 1 — Mise à disposition et transport de bennes
NatureServices
CPV90513000
Durée72 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/09/2026 à 12:00 (64j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 2 — Traitement / valorisation des déchets verts
NatureServices
CPV90513000
Durée72 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/09/2026 à 12:00 (64j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 3 — Traitement / valorisation de la ferraille
NatureServices
CPV90513000
Durée72 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/09/2026 à 12:00 (64j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 4 — Traitement / valorisation des gravats
NatureServices
CPV90513000
Durée72 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/09/2026 à 12:00 (64j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 5 — Collecte, transport et traitement / valorisation des biodéchets
NatureServices
CPV90513000
Durée72 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/09/2026 à 12:00 (64j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Organisations
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
SIRET20007032400013
Adresse11 avenue de la liberation CS 70047, 54300 LUNEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailmarchepublic@delunevilleabaccarat.fr
Telephone0383740500
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
SIRETFRF3154302
Adresse11 avenue de la liberation CS 70047, 54302 LUNEVILLE CEDEX
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailmarchepublic@delunevilleabaccarat.fr
Telephone0383740500
Informations sur l'avis
Identifiant425210ef-967c-4465-8786-1b13230bde5b
TypeAvis de marché
Date d'envoi01/07/2026 a 09:05
LangueFrançais
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