Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand

Services Procédure ouverte 63 29j restants

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Acheteur

Nom officiel	INSTITUT LES GRAVOUSES
SIRET	`26630800600011`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Éducation
Adresse	4 rue Barante, 63100 Clermont Ferrand
NUTS	FRK14
Pays	France
Point de contact	Marine CARDOSO
Email	m.cardoso@gravouses.fr
Téléphone	+33 473317080

Procédure

Titre	Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles. Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes
Identifiant	`9a8532cd-5c95-44b8-a33f-beaa4cc90661`
Ref. interne	`Transports 26-27`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60130000`
CPV additionnel	`60112000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRK14
Ville	Clermont Ferrand
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (14)

Lot Lot1 — Montcel - Pulvérières - Chateaugay - Clermont Fd

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot2 — Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon-Clermont

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot3 — Vollore Ville - Orcet - Ponteix

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot4 — Puy Guillaume - Thiers

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot5 — Clermont-Fd

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot6 — St Ferreoldes Cotes

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot7 — St Ferreoldes Cotes

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot8 — Nevers

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot9 — Saint Palais

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot10 — Le Pin - St Germain - Cébazat

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot11 — Garnat sur Engievre

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot12 — Vichy

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot13 — Maziere - Merinchal

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Lot Lot14 — Egliseneuve des liards

Description	La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Nature	Services
CPV	`60130000`
Lieu	Clermont Ferrand, FRK14, France
Durée	11 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	45 jours
Ouverture offres	10/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Organisations

INSTITUT LES GRAVOUSES

SIRET	`26630800600011`
Adresse	4 rue Barante, 63100 Clermont Ferrand
NUTS	FRK14
Pays	France
Contact	Marine CARDOSO
Email	m.cardoso@gravouses.fr
Telephone	+33 473317080

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

SIRET	`176 300 051 00024`
Adresse	6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1
NUTS	FRK14
Pays	France

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`12a2e632-5b08-4d66-8388-dffc0bbb094d`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/06/2026 a 12:30
Langue	Français

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