Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)

Services Procédure ouverte 93 32j restants

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Acheteur

Nom officiel	Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
SIRET	`26930053900013`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny, 93800 EPINAY-SUR-SEINE
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	Hervé CHEVREAU — Président
Email	servicemarches@epinay-sur-seine.fr
Téléphone	+33 149719999
Site internet	http://www.epinay-sur-seine.fr/

Procédure

Titre	Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)
Description	La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian.
Identifiant	`9592d7fd-a606-45b7-8d3c-a76fcf8e4ae9`
Ref. interne	`PPP1BK-1417/6047/260020`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60172000`

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (6)

Lot 1_1 — Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes

Nature	Services
CPV	`60172000`
CPV add.	`60170000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Lot 2_2 — Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.

Nature	Services
CPV	`60172000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Lot 3_3 — Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet

Nature	Services
CPV	`60172000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Lot 4_4 — Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.

Nature	Services
CPV	`60172000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Lot 5_5 — Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian

Nature	Services
CPV	`60172000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Lot 6_6 — Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian

Nature	Services
CPV	`60172000`
Lieu	EPINAY-SUR-SEINE, FR106, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 11:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours
Ouverture offres	16/11/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisations

Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

SIRET	`26930053900013`
Adresse	Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny, 93800 EPINAY-SUR-SEINE
NUTS	FR106
Pays	France
Contact	Hervé CHEVREAU
Email	servicemarches@epinay-sur-seine.fr
Telephone	+33 149719999
Site web	http://www.epinay-sur-seine.fr/

Mairie d'Epinay-sur-Seine

SIRET	`21930031600011`
Adresse	Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny, 93800 EPINAY-SUR-SEINE
NUTS	FR106
Pays	France
Contact	Yamina RATBI
Email	yamina.ratbi@epinay-sur-seine.fr
Telephone	+33 149718982
Site web	http://www.epinay-sur-seine.fr/

Tribunal Administratif de Montreuil

SIRET	`13000686900015`
Adresse	7, rue Catherine Puig, 93558 MONTREUIL CEDEX
NUTS	FR106
Pays	France
Email	greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Telephone	+33 149202000

Informations sur l'avis

Identifiant	`8e09d708-3fb7-42aa-a75d-4fd2bd23c9cd`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/10/2026 a 15:27
Langue	Français

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Informations générales

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Informations

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Conditions

Techniques

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Informations

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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Informations

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Techniques

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Techniques

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