TRANSPORTS REGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITES DE L’ENVT

Services Procédure adaptée 31 34j restants 135 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	ENV Toulouse
SIRET	`19310153200011`
Adresse	31076 Toulouse Cedex 3
Point de contact	GUIRBAL Maxime
Email	maxime.guirbal@envt.fr

Procédure

Titre	TRANSPORTS RÉGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITÉS DE L’ENVT
Identifiant	`MAR-2026-000022`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`60112000`

Lieu d'exécution

Lieu	ENVT - 23 Chemin des Capelles - 31076 Toulouse Cedex 3

Informations générales

Montant estimé	135 000 EUR
Durée	36 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	30/09/2026 pm 14:00 (34j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l’honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique : Déclaration sur le chiffre d’affaire global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (voir DC2 en annexe pour cet aspect).
Capacité technique :  Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par une simple déclaration du candidat.

Lot

Soumission

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