Acheteur

Nom officiel	VILLE DE BOUGUENAIS
SIRET	21440020200013
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871, 44340 BOUGUENAIS
NUTS	FRG01
Pays	France
Email	marchespublics@ville-bouguenais.fr
Téléphone	+33 240322938
Site internet	https://www.ville-bouguenais.fr/
Profil acheteur	https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Description	La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Identifiant	e2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d
Ref. interne	26-23
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60112000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Description	La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Nature	Services
CPV	60112000
Lieu	FRG01, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	4 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

Delais

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	36efee1c-a17a-4309-ac36-1ea3013dc956
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/04/2026 a 08:50
Langue	Français

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