Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins

Services Procédure ouverte 4 1j restants 8 000 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Groupement Hospitalier de Territoire - 04
SIRET	`58687`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	Cellule des Marchés, 04000 Digne Les Bains
NUTS	FRL01
Pays	France
Point de contact	Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0492301501
Site internet	https://www.ch-digne.fr
Profil acheteur	https://www.ch-digne.fr

Procédure

Titre	Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
Identifiant	`61d0b5ca-8825-4c64-8795-4542a839fd3f`
Ref. interne	`269300-12`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`63710000`
CPV additionnel	`60161000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRL01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	8 000 000 EUR

Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 Marseille Cedex 2
Tél : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 89
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Lots (12)

Lot 1 — Transports de patients à la charge du CHD

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 2 — Transports de patients à la charge du CHIM

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Dignes, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 3 — Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Dignes, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 4 — Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Dignes, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 5 — Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 6 — Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 7 — Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 8 — Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 9 — Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 10 — Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 11 — Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Lot 12 — Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM

Nature	Services
CPV	`63710000`
Lieu	Digne, FRL01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/10/2026 à 12:00 (1j restants)
Validité offre	69 jours
Ouverture offres	13/10/2026 à 12:01

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`3F53F816-AA61-321F-38A6D9C59DB1C35B`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

Groupement Hospitalier de Territoire - 04

SIRET	`58687`
Adresse	Cellule des Marchés, 04000 Digne Les Bains
NUTS	FRL01
Pays	France
Contact	Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Email	correspondre@aws-france.com
Telephone	0492301501
Site web	https://www.ch-digne.fr

Tribunal administratif de Marseille

SIRET	`3F53F83C-FE19-DFFE-DCB24D46B247C437`
Adresse	22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Email	greffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone	0491134813

Tribunal administratif de Marseille

SIRET	`3F53F84D-B430-0AF8-478A3DA23CC59660`
Adresse	22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Email	greffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone	0491134813

Informations sur l'avis

Identifiant	`311ec6f2-6522-41b1-8bdf-1dd2eebb5252`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/10/2026 a 11:11
Langue	Français

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Informations générales

Lots (12)

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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Organisations

Avenue-Web Systèmes

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