Acheteur

Nom officiel	Mairie de Tourville-la-Rivière
SIRET	21760705000010
Adresse	76410 Tourville-la-Rivière
Point de contact	Madame Sylvie Cadieux
Téléphone	+33 232960020

Procédure

Titre	Transports scolaires et sorties "piscine"
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire régulier des élèves de : - Transport scolaire régulier des élèves des écoles de la commune et sorties diverses (piscine, base de loisirs) Ces prestations comprennent notamment : - La mise à disposition de véhicules adaptés, - La conduite, - La gestion des circuits et horaires, - Les adaptations nécessaires en fonction des effectifs d'enfants
Identifiant	M-2026-02
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	60172000

Lieu d'exécution

Lieu	Commune de Tourville-la-Rivière 76410 - Tourville-la-Rivière

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	15/05/2026 pm 12:00 (30j restants)

Conditions de participation

Lot

Intitule	01 : Transports Scolaires. Transports Scolaires<br/>
CPV	60130000
Lieu	Commune de Tourville-la-Rivière 76410 Tourville-la-Rivière

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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