Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des enfants et de leurs accompagnateurs vers les établissements sp
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Pont-du-Château |
|---|---|
| SIRET | 21630284400016 |
| Adresse | 63430 Pont-du-Château |
| Point de contact | Clément Queiros |
| Téléphone | +33 473837355 |
Procédure
| Titre | Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des enfants et de leurs accompagnateurs vers les établissements sportifs et culturels situés sur le territoire de la commune et aux communes limitrophes, ainsi que vers les sorties pédagogiques situées en dehors de la commune |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires |
| Identifiant | 2026-FCS-0001 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 60130000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Place de l'hôtel de ville 63430 - Pont-du-Château |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 08/06/2026 pm 16:00 (38j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Inscription à un registre professionnel pertinent : Une preuve d'inscription au registre des transporteurs
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Lots (2)
Lot 1 — 1 : Transport régulier vers les équipements sportifs intercommunaux. Transport pour les enfants et les accompagnateurs afin d'assurer les déplacements intercommunaux à destination des piscines municipales de Clermont Auvergne Métropole
Lot 2 — 2 : Transport occasionnel - sorties diverses. Transport pour assurer les sorties pédagogiques, les sorties dans le cadre de l'accueil de loisirs et les séjours en dehors de la commune
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations