Travaux acrobatiques pour dévégétalisation et remise en peinture d'Ouvrages d'Art et Oprn
Le Conseil départemental du Cantal recherche des prestataires pour des travaux acrobatiques de dévégétalisation et de remise en peinture d'ouvrages d'art. L'appel d'offres comprend 3 lots, avec des contrats pouvant être reconduits.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental du Cantal |
|---|---|
| SIRET | 22150001000014 |
| Adresse | 15000 AURILLAC |
| Point de contact | service des marchés |
| Téléphone | +33 471462257 |
Procédure
| Titre | Travaux acrobatiques pour dévégétalisation et remise en peinture d'Ouvrages d'Art et OPRN |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
| Identifiant | 2026TXSIP0007 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45220000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Tout le département 15000 - Aurillac |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 07/04/2026 pm 12:00 (20j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Lots (3)
Lot 1 — 01 : Débroussaillage d'Ouvrages de Protection en Falaises et de purges de falaises. Débroussaillage d'Ouvrages de Protection en Falaises et de purges de falaises<br/>
Lot 2 — 02 : Débroussaillage d'Ouvrages d'Art avec des moyens d'accès spécifiques. Débroussaillage d'Ouvrages d'Art avec des moyens d'accès spécifiques<br/>
Lot 3 — 03 : Remise en état des éléments métalliques des Ouvrages d'Arts (Croix, Plaques, Garde-Corps, . Remise en état des éléments métalliques des Ouvrages d'Arts (Croix, Plaques, Garde-Corps, <br/>
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations