Acheteur

Nom officiel	Ville de Gap
SIRET	1615
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Cs 50092, 05007 Gap
NUTS	FRL02
Pays	France
Point de contact	Le Maire
Email	marches.publics@ville-gap.fr
Téléphone	0492531804
Site internet	http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics
Profil acheteur	http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics

Procédure

Titre	Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Identifiant	337a9a9c-e8b4-486a-9417-14eb2b470826
Ref. interne	V-11-25
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45112710

Lieu d'exécution

NUTS	FRL02
Ville	Gap
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Nature	Travaux
CPV	45112710
Lieu	Gap, FRL02, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	23/04/2026 à 11:00 (20j restants)
Validité offre	3 mois
Ouverture offres	23/04/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	4d440fa3-4898-4b5b-861b-bd0dfff5c058
Type	Avis de marché
Date d'envoi	31/03/2026 a 11:10
Langue	Français

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