Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers
Acheteur
| Nom officiel | Commune De Belleville-En-Beaujolais |
|---|---|
| SIRET | 20008441600011 |
| Adresse | 69823 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS CEDEX |
| Point de contact | Mairie de Belleville-en-Beaujolais |
| Téléphone | +33 474061111 |
Procédure
| Titre | Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers |
|---|---|
| Description | Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce projet sera réalisé en trois phases d'aménagement. La 1ère et la 2ème phase correspond aux aménagements qui ne nécessitent pas d'autorisation administrative, la 3ème phase comprend les aménagements soumis a permis d'aménager et étude environnementale. La durée de l'étude d'environnementale étant de 12 mois (décembre 2025 à décembre 2026), le démarrage de la 3ème phase sera possible courant 2027 (après obtention du permis d'aménager) |
| Identifiant | 26TXSABLONS02 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45112711 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Lac des Sablons 69220 - Belleville |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 12/06/2026 pm 12:00 (42j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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