Acheteur

Nom officiel	Département du Territoire de Belfort
SIRET	22900001300040
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	6 Place de la Révolution française, 90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	Service de la Commande Publique
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909090

Procédure

Titre	Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Identifiant	43fa6a07-d33f-450a-975e-fb84ab5a31d6
Ref. interne	2026C025
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45431100
CPV additionnel	45432111

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Nature	Travaux
CPV	45432110
Lieu	Belfort, FRC24, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	30/04/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8435c70e-c938-4ca1-bf17-26375f36b625
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/03/2026 a 10:42
Langue	Français

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