Travaux d'entretien et opérations programmées sur les infrastructures de voirie et l'assainissement de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Travaux
Procédure ouverte
Sommaire
Titre Travaux d'entretien et opérations programmées sur les infrastructures de voirie et l'assainissement de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires ou des prix unitaires plafonds. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Identifiant acc81b26-0eac-407f-b9a2-bec54c5f4c6eRef. interne 26 00 043-052Type Procédure ouverte Nature Travaux CPV principal 45232410
Lieu d'exécution
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE Montant estimé 356 000 000 EUR
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande : Lot 1, Lot 4, Lot 7, Lot 9
Description Petits travaux et travaux d'entretien de voirie et assainissement secteur Nord Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés de voirie secteur Nord Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés d'assainissement secteur Nord Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Petits travaux et travaux d'entretien de voirie et assainissement secteur Sud Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés de voirie secteur Sud Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés d'assainissement secteur Sud Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Petits travaux et travaux d'assainissement secteur Ivry-Vitry Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés d'assainissement secteur Ivry-Vitry Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Petits travaux et travaux d'assainissement secteur Ouest Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Description Travaux programmés d'assainissement secteur Ouest Nature Travaux CPV 45232410Lieu Orly aerogare cedex, FR107, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
20/11/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 20/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre avec remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Etablissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre
Tribunal administratif de Melun
SIRET 44672493-BAE4-F52A-D572E7996C2F67CFAdresse 43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun NUTS FR102 Pays France Email greffe.ta-melun@juradm.fr Telephone 0160566630
Tribunal administratif de Melun
SIRET 446724AE-CB70-AF9D-611D2DB73D9107E9Adresse 43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun NUTS FR102 Pays France Email greffe.ta-melun@juradm.fr Telephone 0160566630
Identifiant 3c418cda-cbe5-44fb-87af-8ef3969d7456Type Avis de marché Date d'envoi 19/10/2026 a 12:10 Langue Français