Travaux d'entretien et petits travaux neufs Travaux Et Pose De Clotures, Escaliers Et Garde-Corps Metalliques
Roannais Agglomération recherche des entreprises pour des travaux d'entretien et de petits travaux neufs, incluant la pose de clôtures, escaliers et garde-corps métalliques. Le marché concerne plusieurs lots, avec un accent sur la sécurité et la gestion des nuisances en site occupé.
Acheteur
| Nom officiel | Roannais Agglomeration |
|---|---|
| SIRET | 20003573100013 |
| Adresse | 42311 ROANNE |
| Point de contact | Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc |
Procédure
| Titre | Travaux d'entretien et petits travaux neufs TRAVAUX ET POSE DE CLOTURES, ESCALIERS ET GARDE-CORPS METALLIQUES |
|---|---|
| Description | Le présent marché porte sur des travaux d'entretien et de petits travaux neufs liés à la fourniture, la réparation et la pose de clôtures, escaliers et garde-corps métalliques sur l'ensemble du patrimoine. Les prestations doivent assurer la sécurité, la durabilité et la conformité règlementaire des installations. Les interventions auront fréquemment lieu en site occupé, impliquant un balisage adapté, une coordination rigoureuse et la maitrise des nuisances. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction |
| Identifiant | 2601008 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45342000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Patrimoine de Roannais Agglomération 42300 - ROANNE |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 16/04/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC.
Tribunal compétent :
Tribunal Administratif de Lyon :
184 rue Duguesclin,
69433 LYON CEDEX 03
Tél : 04 87 63 50 00
Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Tribunal compétent :
Tribunal Administratif de Lyon :
184 rue Duguesclin,
69433 LYON CEDEX 03
Tél : 04 87 63 50 00
Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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