Travaux de clôtures et de serrureries sur l’espace public, dans les espaces verts, sur les ouvrages d’art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
Travaux de clôtures et de serrureries sur l’espace public, dans les espaces verts, sur les ouvrages d’art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
Description
Travaux de clôtures et de serrureries sur l’espace public, dans les espaces verts, sur les ouvrages d’art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens.
Identifiant
f1362854-52c5-453e-8e0d-466063ff1ca9
Ref. interne
2600756
Type
Procédure ouverte
Nature
Travaux
CPV principal
45340000
Lieu d'exécution
NUTS
FR101
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La durée de chaque marché est de 24 mois, elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 18 novembre 2026. Chaque marché est reconductible une fois. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2).Chaque soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la conclusion d'un marché pour la réalisation de prestations similaires ».
Lots (6)
Lot Lot 1 — Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés sur l’espace public dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème - Lot 1
Description
Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés sur l’espace public dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn¬ et¬ Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lot Lot 2 — Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés sur l’espace public dans les arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème - lot 2
Description
Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés sur l’espace public dans les arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème.
Lot Lot 3 — Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés dans les espaces verts des arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème, bois de Boulogne et bois de Vincennes - Lot 3
Description
Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés dans les espaces verts des arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème, bois de Boulogne et bois de Vincennes.
Lot Lot 4 — Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème - Lot 4
Description
Travaux d’entretien, réparation et réalisation de clôtures, portails et portillons barreaudés dans les espaces verts des arrondissements Paris centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème.
Lot Lot 5 — Travaux de rénovation réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens - Lot 5
Description
Travaux de rénovation réfection ou réparation de clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens.