Travaux de curage et d’entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
Description
Travaux de curage et d'entretien des réseaux et ouvrages
eaux pluviales sur le territoire de la CADEMA
Identifiant
3a1ccf42-429f-48e3-9efb-7b4b8e4b14fd
Ref. interne
20260021
Type
Procédure ouverte
Nature
Travaux
CPV principal
45111000
CPV additionnel
90470000
Lieu d'exécution
NUTS
FRY50
Ville
DEMBENI
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
20 000 000 EUR
L'accord-cadre sera attribué à 6 opérateurs économiques. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de roulement (tour de rôle) entre les 6 titulaires, dans l'ordre du classement issu de la consultation, conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique. Si le titulaire au tour est dans l'incapacité d'accuser réception du bon de commande dans le délai imparti, ou de mobiliser les moyens nécessaires dans les délais d'intervention prévus au présent CCAP, le pouvoir adjudicateur sollicite le titulaire suivant dans l'ordre du roulement.
Lot
Intitule
Travaux de curage et d’entretien des réseaux et ouvrages d’eaux pluviales
Description
Travaux de curage et d’entretien des réseaux et ouvrages eaux pluviales sur le territoire de la CADEMA