Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude
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Non pertinent
Travaux
Procédure ouverte
11
41j restants
Sommaire
Lot 26C0002_LOT1 — Lot 1 - Zone 1 - Gros oeuvre
Lot 26C0002_LOT2 — Lot 2 - Zone 1 - Plâtrerie, cloisons ...
Lot 26C0002_LOT3 — Lot 3 - Zone 1- Menuiseries bois exté...
Lot 26C0002_LOT4 — Lot 4 - Zone 1 - Menuiseries aluminiu...
Lot 26C0002_LOT5 — Lot 5 - Zone 1 - Ouvrages métalliques...
Lot 26C0002_LOT6 — Lot 6 - Zone 1 - Plomberie, gaz, sani...
Lot 26C0002_LOT7 — Lot 7 - Zone 1 - Electricité, courant...
Lot 26C0002_LOT8 — Lot 8 - Zone 1 - Peinture, revêtement...
Lot 26C0002_LOT9 — Lot 9 - Zone 1 - Carrelage - Faïence
Lot 26C0002_LOT10 — Lot 10 - Zone 1 - Système de sécurité...
Lot 26C0002_LOT11 — Lot 11 - Zone 1 - Etanchéité
Lot 26C0002_LOT12 — Lot 12 - Zone 1 - Sécurisation - écha...
Lot 26C0002_LOT13 — Lot 13 - Zone 1 - Réseaux informatiqu...
Lot 26C0002_LOT14 — Lot 14 - Zone 2 - Gros œuvre
Lot 26C0002_LOT15 — Lot 15 - Zone 2 - Plâtrerie, cloisons...
Lot 26C0002_LOT16 — Lot 16 - Zone 2 - Menuiseries bois ex...
Lot 26C0002_LOT17 — Lot 17 - Zone 2 - Menuiseries alumini...
Lot 26C0002_LOT18 — Lot 18 - Zone 2 – Ouvrages métallique...
Lot 26C0002_LOT19 — Lot 19 - Zone 2 - Plomberie, gaz, san...
Lot 26C0002_LOT20 — Lot 20 - Zone 2 - Electricité, couran...
Lot 26C0002_LOT21 — Lot 21 - Zone 2 - Peinture, revêtemen...
Lot 26C0002_LOT22 — Lot 22 - Zone 2 - Carrelage - Faïence
Lot 26C0002_LOT23 — Lot 23 - Zone 2 - Système de sécurité...
Lot 26C0002_LOT24 — Lot 24 - Zone 2 - Etanchéité
Lot 26C0002_LOT25 — Lot 25 - Zone 2 - Sécurisation (échaf...
Lot 26C0002_LOT26 — Lot 26 - Zone 2 -Réseaux informatique...
Acheteur
Procédure
Titre Travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et des collèges du Département de l'Aude
Identifiant fae55b64-471a-4289-a8c8-833b43cccedd
Ref. interne 26C0002
Type Procédure ouverte
Nature Travaux
CPV principal 45000000
Lieu d'exécution
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Pour le présent accord cadre, le Département est coupé en 2 zones géographiques (voir carte jointe dans le dossier de consultation des entreprises) :
Zone 1, pour les interventions à l'OUEST du Département,
Zone 2, pour les interventions à l'EST du Département.
L'accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique et une clause environnementale.
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires exécuté pour partie à bons de commande (avec un montant maximum pour chaque lot) et pour partie à marchés subséquents en application de l'article R2162-3 du Code de la commande publique.
Un maximum de 3 attributaires par lot sera retenu si le nombre de candidats le permet.
Une même entreprise ne peut être titulaire principal pour un même corps d'état dans la zone 1 et la zone 2 (sauf en l'absence de concurrence).
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre.
(voir détails d'exécution sur le RC et le CCAP ; notamment l'exécution "en cascade" pour la partie à bons de commande.)
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis.
Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
(concernant les délais d'exécution, voir les spécificités dans le RC et le CCAP.)
Documents de l'offre :
- Acte d'Engagement par lot
- Bordereau des Prix par lot
- Fiches techniques par lot
- Mémoire technique cas pratique par lot
- Mémoire environnemental.
Lots (26)
Nature Travaux
CPV 45223220
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45410000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45421000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45421000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45000000
CPV add. 44316500
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45330000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45311200
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45442100
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45431000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45312000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45261420
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45262100
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45311000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45223220
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45410000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45421000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45421000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45000000
CPV add. 44316500
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45330000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45311200
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45442100
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45431000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45312000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45261420
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45262100
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Nature Travaux
CPV 45311000
Lieu DEPARTEMENT DE L'AUDE, FRJ11, France
Durée 1 ans
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Autorisée
Techniques
Accord-cadre fa-mix
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Delais Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisations
DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
C.C.I.R.A.L.
SIRET 17130000700019
Adresse Place Félix Baret CS 80001, 13282 MARSEILLE Cedex 06
NUTS FRL04
Pays France
Telephone 0491156374
Site web http://www.paca.pref.gouv.fr
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations sur l'avis
Identifiant 18770d5e-8281-4994-b789-830fee13ee4f
Type Avis de marché
Date d'envoi 06/10/2026 a 11:13
Langue Français