Travaux de modernisation de l'Ehpad "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment
Acheteur
| Nom officiel | Hopital Nord Franche-Comte |
|---|---|
| SIRET | 26900129300209 |
| Adresse | 90015 BELFORT |
| Point de contact | Cellule des marchés |
| Téléphone | +33 384982667 |
Procédure
| Titre | Travaux de modernisation de l'EHPAD "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment |
|---|---|
| Description | Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et Acheteur ; et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Etablissement support et pouvoir adjudicateur : Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval CS 10499 TREVENANS 90015 BELFORT Cedex Etablissement partie : Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois (CHSLD) Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS Le projet prévoit une amélioration thermique du site. Pour cela, il est prévu de réaliser les travaux suivants : isolation des façades et des combles et changement des menuiseries extérieures. Ce projet fait l'objet d'une organisation spécifique dû à l'environnement et au déroulement des travaux en site occupé |
| Identifiant | GHT-2026-024 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45421000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRC24 - Territoire de Belfort |
|---|
Informations générales
| Durée | 8 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 02/10/2026 pm 12:00 (31j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
- Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
- Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots.
- La sous-traitance totale est interdite. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
- Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux.
- Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
- Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.
- En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d'indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 3,00 %.
- Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter par un tiers les prestations aux frais et risques du titulaire
- Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots.
- La sous-traitance totale est interdite. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
- Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux.
- Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
- Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.
- En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d'indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 3,00 %.
- Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter par un tiers les prestations aux frais et risques du titulaire
Lots (4)
| CPV | 45111100 |
|---|---|
| Lieu | EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
| CPV | 44220000 |
|---|---|
| Lieu | EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Lot 3 — 03 : Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi . Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi
| CPV | 44212310 |
|---|---|
| Lieu | EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
| CPV | 45261210 |
|---|---|
| Lieu | EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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