Travaux De Pelle Pour Assainissement Pluvial, Accotement Et Talus - 7 Lots
Le Conseil Départemental du Lot-et-Garonne recherche des travaux de pelle pour l'assainissement pluvial, répartis en 7 lots géographiques. Les prestations seront rémunérées par des prix unitaires, chaque lot étant attribué séparément.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Lot-et-Garonne |
|---|---|
| SIRET | 22470001300424 |
| Adresse | 47922 AGEN |
| Point de contact | achat@lotetgaronne.fr |
| Profil acheteur | https://www.demat-ampa.fr |
Procédure
| Titre | TRAVAUX DE PELLE POUR ASSAINISSEMENT PLUVIAL, ACCOTEMENT ET TALUS - 7 LOTS |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ce marché a pour objet de définir les prestations de travaux de pelle mécaniques réalisées sur le territoire des Unités Départementales (UD), répartis en 7 lots géographiques : - Lots 01 et 02 : Unité Départementale de l'Agenais, - Lots 03, 04 et 05 : Unité Départementale du Marmandais, - Lots 06 et 07 : Unité Départementale du Villeneuvois |
| Identifiant | 2026T002_008 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45232410 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 - AGEN |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 15/05/2026 pm 12:00 (35j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Lots (7)
Lot 1 — 01 : Unité Départementale de l'Agenais - Centres d'exploitation de Bon-Encontre et d'Estillac. Unité Départementale de l'Agenais - Centres d'exploitation de Bon-Encontre et d'Estillac<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 2 — 02 : Unité Départementale de l'Agenais - Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie. Unité Départementale de l'Agenais - Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 3 — 03 : Unité Départementale du Marmandais - Centre d'exploitation de Tonneins. Unité Départementale du Marmandais - Centre d'exploitation de Tonneins<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 4 — 04 : Unité Départementale du Marmandais - Centre d'exploitation de Casteljaloux. Unité Départementale du Marmandais - Centre d'exploitation de Casteljaloux<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 5 — 05 : Unité Départementale du Marmandais - Centres d'exploitation de Marmande, Miramont-de-Guyenne et Duras. Unité Départementale du Marmandais - Centres d'exploitation de Marmande, Miramont-de-Guyenne et Duras<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 6 — 06 : Unité Départementale du Villeneuvois - Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin. Unité Départementale du Villeneuvois - Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
Lot 7 — 07 : Unité Départementale du Villeneuvois - Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve-sur-Lot. Unité Départementale du Villeneuvois - Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve-sur-Lot<br/>
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | Territoire du Département de Lot-et-Garonne |
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