Travaux de plomberie climatisation
La Régie Ligne d'Azur recherche des entreprises pour des travaux de plomberie et climatisation. Les détails sur le nombre de lots et le montant ne sont pas précisés.
Acheteur
| Nom officiel | Régie Ligne d'Azur (06) |
|---|---|
| SIRET | 79403021300019 |
| Adresse | 06100 Nice |
| Point de contact | Régie ligne d'azur |
| marches@lignesdazur.fr | |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | TRAVAUX DE PLOMBERIE CLIMATISATION (marché n°25134) |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet de définir les travaux de mise en oeuvre d'ouvrages de plomberie et climatisation . |
| Identifiant | 25134 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45330000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | alpes-maritimes |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 07/04/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Tel que renseignés dans les documents de la consultation.
Capacité économique : Tel que renseignés dans les documents de la consultation.
Capacité technique : Tel que renseignés dans les documents de la consultation.
Capacité économique : Tel que renseignés dans les documents de la consultation.
Capacité technique : Tel que renseignés dans les documents de la consultation.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire, passé selon la procédure adaptée en application des articles R.2123-1 et suivants, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.
Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.
En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance.
Pas de montant minimum. Montant maximum : 300 000 € par période de 12 mois soit un total maximum de 1 200 000 € HT sur la durée totale du marché.
Forme des prix : révisable dans les conditions du CCAP.
Mode de règlement : virement bancaire
Délai global de paiement : 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale
européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de
l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur.
En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant.
Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique.
Conformément à l’article R.2122-7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.
Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.
En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance.
Pas de montant minimum. Montant maximum : 300 000 € par période de 12 mois soit un total maximum de 1 200 000 € HT sur la durée totale du marché.
Forme des prix : révisable dans les conditions du CCAP.
Mode de règlement : virement bancaire
Délai global de paiement : 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale
européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de
l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur.
En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant.
Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique.
Conformément à l’article R.2122-7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires.
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations