Travaux de réfection de la toiture de la chapelle des Censiés à Brignoles
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Brignoles |
|---|---|
| SIRET | 21830023400018 |
| Adresse | 83170 Brignoles |
| Point de contact | Direction de la Commande Publique |
| dcp@brignoles.fr | |
| Téléphone | 0494862217 |
| Profil acheteur | www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Travaux de réfection de la toiture de la chapelle des Censiés à Brignoles |
|---|---|
| Description | Les travaux concernent la réfection complète de la toiture de la chapelle situé dans le hameau des CENSIÉS à l’ouest de la ville. L’édifice est composé de trois toitures distinctes. En complément de la toiture, des travaux d’une majeure partie de la charpente sont également prévus. Le projet consiste à reprendre à neuf les toitures tout en restituant un aspect le plus proche possible de celui existant. |
| Identifiant | CD/2026 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45261910 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Brignoles (83170) |
|---|
Informations générales
| Durée | 3 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 21/07/2026 pm 17:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : - Imprimé Cerfa DC1 joint au DCE
- Imprimé Cerfa DC2 joint au DCE
- Attestation sur l’honneur du candidat jointe au DCE et concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles L2141-1 à L2141-6 ; L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- Imprimé Cerfa DC2 joint au DCE
- Attestation sur l’honneur du candidat jointe au DCE et concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles L2141-1 à L2141-6 ; L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Code NUTS : FRL05
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
Elle n’est pas imposée. Cependant, en cas d’attribution du marché à un groupement d’entreprises, il serait préférable que celui-ci soit conjoint et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Modalités de financement : Fonds propres
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L’euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
Elle n’est pas imposée. Cependant, en cas d’attribution du marché à un groupement d’entreprises, il serait préférable que celui-ci soit conjoint et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Modalités de financement : Fonds propres
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L’euro.
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