Travaux de rénovation thermique du Bat C - CNRS Route de Mende, Montpellier
Acheteur
| Nom officiel | CNRS - DR13 |
|---|---|
| Adresse | 1919 ROUTE DE MENDE, 34090 MONTPELLIER |
| Point de contact | Laurent BARBIERI — Délégué Régional de la Délégation Occitanie-Est |
| achatsdr13@dr13.cnrs.fr | |
| Téléphone | 0467613434 |
| Profil acheteur | https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise |
Procédure
| Titre | La présente consultation a pour objet des travaux de rénovation thermique du bâtiment C de la Délégation Occitanie est du CNRS. |
|---|---|
| Identifiant | 2025-STL-09 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Informations générales
| Durée | 22 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 29/05/2026 pm 12:00 (34j restants) |
Critères d'attribution
Voir le cahier des charges
Conditions de participation
Paiement en euros
Langue : français
Langue : français
Cette consultation comporte une clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi, dont le détail est donné dans l’annexe n°1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Une visite du site est obligatoire: 3 créneaux de visites des lieux d’exécution du marché sont prévues aux dates et dans les conditions expressément indiquées à l'article 6.2 du RC. Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Lots (5)
Comment ça fonctionne
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